DEVAUX Jean-Charles

Active

Siren108 956 509Entrepreneur individuel03290 Dompierre-sur-BesbreCréée le 21 août 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVAUX Jean-Charles est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 août 2026, identifié par le SIREN 108 956 509. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Sapins, 03290 Dompierre-sur-Besbre. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de DEVAUX Jean-Charles

INSEE

Dénomination: DEVAUX Jean-Charles
SIREN: 108 956 509
SIRET (siège): 108 956 509 00013
N° TVA intracommunautaire: FR06108956509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 108 956 509
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 21 août 2026
Siège social: Les Sapins, 03290, Dompierre-sur-Besbre
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVAUX Jean-Charles

Activité d'artiste-auteur : écriture et création d'œuvres littéraires originales, notamment de romans, autoéditées et diffusées via BoD.

Finances de DEVAUX Jean-Charles

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX Jean-Charles

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX Jean-Charles

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03290 Dompierre-sur-BesbreSiègeActif
108 956 509 00013 · ouvert le 24 septembre 2026 · NAF 9003B

Documents juridiques de DEVAUX Jean-Charles

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX Jean-Charles

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX Jean-Charles. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX Jean-Charles

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX Jean-Charles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX Jean-Charles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX Jean-Charles

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 août 2026création
Date d'effet : 21 août 2026

Questions fréquentes sur DEVAUX Jean-Charles

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX Jean-Charles ?

Le numéro SIREN de DEVAUX Jean-Charles est 108 956 509. Le SIRET de son siège social est 108 956 509 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06108956509.

Où se situe le siège social de DEVAUX Jean-Charles ?

Le siège social de DEVAUX Jean-Charles est situé Les Sapins, 03290 Dompierre-sur-Besbre.