DEVAUX JEAN-DAVID

Active

Siren401 509 088Entrepreneur individuel58140 SAINT-ANDRE-EN-MORVANCréée le 07 juin 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVAUX JEAN-DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juin 1995 sous le numéro SIREN 401 509 088. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue de la Chaume aux Ouailles Athee, 58140 Saint-Andre-en-Morvan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DEVAUX JEAN-DAVID

INSEE

Dénomination: DEVAUX JEAN-DAVID
SIREN: 401 509 088
SIRET (siège): 401 509 088 00027
N° TVA intracommunautaire: FR94401509088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 509 088
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 07 juin 1995
Siège social: 19 RUE DE LA CHAUME AUX OUAILLES ATHEE, 58140, SAINT-ANDRE-EN-MORVAN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEVAUX JEAN-DAVID

Activités d'architecture

Finances de DEVAUX JEAN-DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX JEAN-DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX JEAN-DAVID

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

58140 SAINT-ANDRE-EN-MORVANSiègeActif
401 509 088 00027 · ouvert le 02 janvier 2016 · NAF 7111Z
75020 PARISFermé
401 509 088 00019 · ouvert le 07 juin 1995 · NAF 742A

Documents juridiques de DEVAUX JEAN-DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX JEAN-DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX JEAN-DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX JEAN-DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX JEAN-DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX JEAN-DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX JEAN-DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 07 juin 1995

Questions fréquentes sur DEVAUX JEAN-DAVID

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX JEAN-DAVID ?

Le numéro SIREN de DEVAUX JEAN-DAVID est 401 509 088. Le SIRET de son siège social est 401 509 088 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94401509088.

Où se situe le siège social de DEVAUX JEAN-DAVID ?

Le siège social de DEVAUX JEAN-DAVID est situé 19 rue de la Chaume aux Ouailles Athee, 58140 Saint-Andre-en-Morvan.