DEVAUX JEAN-SEBASTIEN
ActiveDEVAUX JEAN-SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 383 070 398. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue Pierre Semard, 93130 Noisy-le-Sec. L'entreprise déclare le code NAF 923A comme activité principale.
Fiche d'identité de DEVAUX JEAN-SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DEVAUX JEAN-SEBASTIEN
- SIREN
- 383 070 398
- SIRET (siège)
- 383 070 398 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR20383070398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 070 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 923A
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- 26 RUE PIERRE SEMARD, 93130, NOISY-LE-SEC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVAUX JEAN-SEBASTIEN
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Établissements de DEVAUX JEAN-SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93130 NOISY-LE-SECSiègeFermé
383 070 398 00011 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 923A
Conformité de DEVAUX JEAN-SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX JEAN-SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVAUX JEAN-SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVAUX JEAN-SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur DEVAUX JEAN-SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DEVAUX JEAN-SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DEVAUX JEAN-SEBASTIEN est 383 070 398. Le SIRET de son siège social est 383 070 398 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20383070398.
Où se situe le siège social de DEVAUX JEAN-SEBASTIEN ?
Le siège social de DEVAUX JEAN-SEBASTIEN est situé 26 rue Pierre Semard, 93130 Noisy-le-Sec.
DEVAUX JEAN-SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVAUX JEAN-SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVAUX JEAN-SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX JEAN-SEBASTIEN.
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