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DEVAUX JOSIANE

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Siren398 460 568Entrepreneur individuel70000 VESOULCréée le 04 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUX JOSIANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 1994, identifié par le SIREN 398 460 568. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Crs Malherbe, 70000 Vesoul. Son activité principale relève du code NAF 526D.

Fiche d'identité de DEVAUX JOSIANE

Dénomination
DEVAUX JOSIANE
SIREN
398 460 568
SIRET (siège)
398 460 568 00031
N° TVA intracommunautaire
FR82398460568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 460 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526D
Date de création
04 octobre 1994
Siège social
4 CRS MALHERBE, 70000, VESOUL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEVAUX JOSIANE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVAUX JOSIANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX JOSIANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX JOSIANE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeFermé

    398 460 568 00031 · ouvert le 05 mars 1996 · NAF 526D

  • 25000 BESANCONFermé

    398 460 568 00015 · ouvert le 04 octobre 1994 · NAF 526D

  • 70000 VESOULFermé

    398 460 568 00023 · ouvert le 27 novembre 1995 · NAF 526D

Documents juridiques de DEVAUX JOSIANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX JOSIANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX JOSIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX JOSIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX JOSIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX JOSIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX JOSIANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 1994

Questions fréquentes sur DEVAUX JOSIANE

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX JOSIANE ?

Le numéro SIREN de DEVAUX JOSIANE est 398 460 568. Le SIRET de son siège social est 398 460 568 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82398460568.

Où se situe le siège social de DEVAUX JOSIANE ?

Le siège social de DEVAUX JOSIANE est situé 4 Crs Malherbe, 70000 Vesoul.

DEVAUX JOSIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX JOSIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX JOSIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX JOSIANE.

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