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DEVAUX MICHEL

Active
Siren799 943 618Entrepreneur individuel70000 VALLEROIS-LE-BOISCréée le 01 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 943 618, DEVAUX MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2014. Elle est domiciliée Champ de l'Ecot, 70000 Vallerois-le-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DEVAUX MICHEL

Dénomination
DEVAUX MICHEL
SIREN
799 943 618
SIRET (siège)
799 943 618 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38799943618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 943 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
CHAMP DE L'ECOT, 70000, VALLEROIS-LE-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUX MICHEL

Élevage d'autres animaux

Finances de DEVAUX MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 VALLEROIS-LE-BOISSiègeActif

    799 943 618 00014 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DEVAUX MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur DEVAUX MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEVAUX MICHEL est 799 943 618. Le SIRET de son siège social est 799 943 618 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38799943618.

Où se situe le siège social de DEVAUX MICHEL ?

Le siège social de DEVAUX MICHEL est situé Champ de l'Ecot, 70000 Vallerois-le-Bois.

DEVAUX MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX MICHEL.

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