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DEVAUX MONIQUE

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Siren400 557 914Entrepreneur individuel69690 BESSENAYCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 557 914, DEVAUX MONIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Le Jainon, 69690 Bessenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DEVAUX MONIQUE

Dénomination
DEVAUX MONIQUE
SIREN
400 557 914
SIRET (siège)
400 557 914 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21400557914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 557 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE JAINON, 69690, BESSENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUX MONIQUE

Elevage de vaches laitières,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEVAUX MONIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX MONIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69690 BESSENAYSiègeActif

    400 557 914 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DEVAUX MONIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX MONIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DEVAUX MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX MONIQUE ?

Le numéro SIREN de DEVAUX MONIQUE est 400 557 914. Le SIRET de son siège social est 400 557 914 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21400557914.

Où se situe le siège social de DEVAUX MONIQUE ?

Le siège social de DEVAUX MONIQUE est situé Le Jainon, 69690 Bessenay.

DEVAUX MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX MONIQUE.

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