DEVAUX PELIER SEBASTIEN

Active

Siren831 760 673Entrepreneur individuel50170 PONTORSON

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVAUX PELIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 831 760 673. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Les Chaliers Macey, 50170 Pontorson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de DEVAUX PELIER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEVAUX PELIER SEBASTIEN
SIREN: 831 760 673
SIRET (siège): 831 760 673 00010
N° TVA intracommunautaire: FR02831760673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 831 760 673
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: -
Siège social: 11 LES CHALIERS MACEY, 50170, PONTORSON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVAUX PELIER SEBASTIEN

Location occasionnelle de nos gîtes

Finances de DEVAUX PELIER SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX PELIER SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX PELIER SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50170 PONTORSONSiègeActif
831 760 673 00010 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 5520Z

Documents juridiques de DEVAUX PELIER SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX PELIER SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX PELIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX PELIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX PELIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX PELIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX PELIER SEBASTIEN

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 août 2023Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
10 septembre 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-04 · Début d'activité : 2017-08-11

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur DEVAUX PELIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX PELIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEVAUX PELIER SEBASTIEN est 831 760 673. Le SIRET de son siège social est 831 760 673 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02831760673.

Où se situe le siège social de DEVAUX PELIER SEBASTIEN ?

Le siège social de DEVAUX PELIER SEBASTIEN est situé 11 Les Chaliers Macey, 50170 Pontorson.