DEVAUX SEBASTIEN

Active

Siren514 577 105Entrepreneur individuel78930 GUERVILLECréée le 01 septembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVAUX SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 577 105. Son siège social est situé 20 rue Pasteur, 78930 Guerville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5811Z.

Fiche d'identité de DEVAUX SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEVAUX SEBASTIEN
SIREN: 514 577 105
SIRET (siège): 514 577 105 00034
N° TVA intracommunautaire: FR92514577105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 514 577 105
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5811Z
Date de création: 01 septembre 2009
Siège social: 20 RUE PASTEUR, 78930, GUERVILLE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DEVAUX SEBASTIEN

Edition de livres

Finances de DEVAUX SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

78930 GUERVILLESiègeActif
514 577 105 00034 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 5811Z
21120 DIENAYFermé
514 577 105 00018 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 6201Z
78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINEFermé
514 577 105 00026 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 5811Z

Documents juridiques de DEVAUX SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2019

Acte

Comptes annuels de DEVAUX SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

03 septembre 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur DEVAUX SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEVAUX SEBASTIEN est 514 577 105. Le SIRET de son siège social est 514 577 105 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92514577105.

Où se situe le siège social de DEVAUX SEBASTIEN ?

Le siège social de DEVAUX SEBASTIEN est situé 20 rue Pasteur, 78930 Guerville.