DEVAUX SEBASTIEN

Active

Siren798 538 807Entrepreneur individuel60880 JAUXCréée le 28 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 538 807, DEVAUX SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 octobre 2013. Elle est domiciliée 904 rue Charles Ladame, 60880 Jaux. Son activité principale relève du code NAF 4391B.

Fiche d'identité de DEVAUX SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEVAUX SEBASTIEN
SIREN: 798 538 807
SIRET (siège): 798 538 807 00016
N° TVA intracommunautaire: FR61798538807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 538 807
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391B
Date de création: 28 octobre 2013
Siège social: 904 RUE CHARLES LADAME, 60880, JAUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVAUX SEBASTIEN

Travaux de couverture par éléments

Finances de DEVAUX SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

60880 JAUXSiègeActif
798 538 807 00016 · ouvert le 28 octobre 2013 · NAF 4391B

Documents juridiques de DEVAUX SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 octobre 2013

Questions fréquentes sur DEVAUX SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEVAUX SEBASTIEN est 798 538 807. Le SIRET de son siège social est 798 538 807 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61798538807.

Où se situe le siège social de DEVAUX SEBASTIEN ?

Le siège social de DEVAUX SEBASTIEN est situé 904 rue Charles Ladame, 60880 Jaux.