DEVAUX SEBASTIEN

Active

Siren922 060 975Entrepreneur individuel59177 SAINS-DU-NORDCréée le 01 janvier 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVAUX SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2023, identifié par le SIREN 922 060 975. Son siège social est situé 21 rue du Pont Quetot, 59177 Sains-du-Nord. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVAUX SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEVAUX SEBASTIEN
SIREN: 922 060 975
SIRET (siège): 922 060 975 00013
N° TVA intracommunautaire: FR84922060975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 922 060 975
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 01 janvier 2023
Siège social: 21 RUE DU PONT QUETOT, 59177, SAINS-DU-NORD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVAUX SEBASTIEN

Culture et élevage associés

Finances de DEVAUX SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59177 SAINS-DU-NORDSiègeActif
922 060 975 00013 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DEVAUX SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2023

Questions fréquentes sur DEVAUX SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEVAUX SEBASTIEN est 922 060 975. Le SIRET de son siège social est 922 060 975 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84922060975.

Où se situe le siège social de DEVAUX SEBASTIEN ?

Le siège social de DEVAUX SEBASTIEN est situé 21 rue du Pont Quetot, 59177 Sains-du-Nord.