DEVE ELBAZ
Active1102B · Vinification
- Capital social
- 2,0 k€
DEVE ELBAZ est une SAS immatriculée le 29 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 903 923. Elle est domiciliée 952 Che de Modene, 84380 Mazan. DEVE ELBAZ relève du secteur vinification (code NAF 1102B). Elle est dirigée par DEVE ELBAZ, président de sas.
Fiche d'identité de DEVE ELBAZ
INSEE- Dénomination
- DEVE ELBAZ
- SIREN
- 900 903 923
- SIRET (siège)
- 900 903 923 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05900903923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 903 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 1102B - Vinification
- Date de création
- 29 juin 2021
- Siège social
- 952 CHE DE MODENE, 84380, MAZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVE ELBAZ
Achat de vendanges, éleveur, vinificateur, négoce de vin en gros (achat-revente) L'exercice d'une activité réputée agricole au sens de l'article L311-1 du code rural et de la pêche maritime
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Finances de DEVE ELBAZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVE ELBAZ
INSEEÉtablissements de DEVE ELBAZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84380 MAZANSiègeActif
900 903 923 00010 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 1102B
Documents juridiques de DEVE ELBAZ
INPIConformité de DEVE ELBAZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVE ELBAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DEVE ELBAZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEVE ELBAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVE ELBAZ
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-29 · Début d'activité : 2021-07-01
- création
Date d'effet : 29 juin 2021
Marques déposées par DEVE ELBAZ
INPIDEVE ELBAZ est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréecarduelis
N° 5003019 · Déposée le 02 novembre 2023 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 02 novembre 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DEVE ELBAZ
Quel est le numéro SIREN de DEVE ELBAZ ?
Le numéro SIREN de DEVE ELBAZ est 900 903 923. Le SIRET de son siège social est 900 903 923 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05900903923.
Qui dirige DEVE ELBAZ ?
DEVE ELBAZ est dirigée par DEVE ELBAZ, président de sas.
Où se situe le siège social de DEVE ELBAZ ?
Le siège social de DEVE ELBAZ est situé 952 Che de Modene, 84380 Mazan.
DEVE ELBAZ est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVE ELBAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVE ELBAZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVE ELBAZ.
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