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DEVEAUX DANIEL

Active
Siren311 184 782Entrepreneur individuel69240 COURSCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVEAUX DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 311 184 782. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 Rte de Charlieu, 69240 cours. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVEAUX DANIEL

Dénomination
DEVEAUX DANIEL
SIREN
311 184 782
SIRET (siège)
311 184 782 00028
N° TVA intracommunautaire
FR71311184782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 184 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
56 RTE DE CHARLIEU, 69240, COURS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVEAUX DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DEVEAUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVEAUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVEAUX DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69240 COURSSiègeActif

    311 184 782 00028 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0210Z

  • 69240 COURSActif

    311 184 782 00010 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEVEAUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVEAUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVEAUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVEAUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVEAUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVEAUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVEAUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur DEVEAUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVEAUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVEAUX DANIEL est 311 184 782. Le SIRET de son siège social est 311 184 782 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71311184782.

Où se situe le siège social de DEVEAUX DANIEL ?

Le siège social de DEVEAUX DANIEL est situé 56 Rte de Charlieu, 69240 cours.

DEVEAUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVEAUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVEAUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVEAUX DANIEL.

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