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DEVEAUX PATRICK

Active
Siren499 375 376Entrepreneur individuel83570 COTIGNACCréée le 08 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 499 375 376, DEVEAUX PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Pecounillier, 83570 Cotignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DEVEAUX PATRICK

Dénomination
DEVEAUX PATRICK
SIREN
499 375 376
SIRET (siège)
499 375 376 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37499375376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 375 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
08 juin 2007
Siège social
LD PECOUNILLIER, 83570, COTIGNAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVEAUX PATRICK

Culture de la vigne

Finances de DEVEAUX PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVEAUX PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVEAUX PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 83570 COTIGNACSiègeActif

    499 375 376 00013 · ouvert le 08 juin 2007 · NAF 0121Z

  • 83570 COTIGNACActif

    499 375 376 00021 · ouvert le 17 novembre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEVEAUX PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVEAUX PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVEAUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVEAUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVEAUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVEAUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVEAUX PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2007

Questions fréquentes sur DEVEAUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEVEAUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEVEAUX PATRICK est 499 375 376. Le SIRET de son siège social est 499 375 376 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37499375376.

Où se situe le siège social de DEVEAUX PATRICK ?

Le siège social de DEVEAUX PATRICK est situé Ld Pecounillier, 83570 Cotignac.

DEVEAUX PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVEAUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVEAUX PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVEAUX PATRICK.

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