DEVELAY PASCALE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 821 996 592, DEVELAY PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 29 juin 2016. Elle est domiciliée 46 Voie Romaine, 24230 Velines. DEVELAY PASCALE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de DEVELAY PASCALE
INSEE- Dénomination
- DEVELAY PASCALE
- SIREN
- 821 996 592
- SIRET (siège)
- 821 996 592 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR13821996592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 996 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 29 juin 2016
- Siège social
- 46 VOIE ROMAINE, 24230, VELINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVELAY PASCALE
Vente à domicile
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Établissements de DEVELAY PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24230 VELINESSiègeActif
821 996 592 00019 · ouvert le 29 juin 2016 · NAF 4799A
Conformité de DEVELAY PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVELAY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVELAY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVELAY PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juin 2016
Questions fréquentes sur DEVELAY PASCALE
Quel est le numéro SIREN de DEVELAY PASCALE ?
Le numéro SIREN de DEVELAY PASCALE est 821 996 592. Le SIRET de son siège social est 821 996 592 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13821996592.
Où se situe le siège social de DEVELAY PASCALE ?
Le siège social de DEVELAY PASCALE est situé 46 Voie Romaine, 24230 Velines.
DEVELAY PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVELAY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVELAY PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVELAY PASCALE.
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