DEVELLE JEAN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 405 057 282, DEVELLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé à Cussy-la-Colonne (21360). Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de DEVELLE JEAN
INSEE- Dénomination
- DEVELLE JEAN
- SIREN
- 405 057 282
- SIRET (siège)
- 405 057 282 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR90405057282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 057 282
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- 21360, CUSSY-LA-COLONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVELLE JEAN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de DEVELLE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21360 CUSSY-LA-COLONNESiègeActif
405 057 282 00015 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0149Z
Conformité de DEVELLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVELLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVELLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVELLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur DEVELLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEVELLE JEAN ?
Le numéro SIREN de DEVELLE JEAN est 405 057 282. Le SIRET de son siège social est 405 057 282 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90405057282.
Où se situe le siège social de DEVELLE JEAN ?
Le siège social de DEVELLE JEAN est situé à Cussy-la-Colonne (21360).
DEVELLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVELLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVELLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVELLE JEAN.
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