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DEVELLE JEAN

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Siren405 057 282Entrepreneur individuel21360 CUSSY-LA-COLONNECréée le 31 décembre 1982

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 405 057 282, DEVELLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé à Cussy-la-Colonne (21360). Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DEVELLE JEAN

Dénomination
DEVELLE JEAN
SIREN
405 057 282
SIRET (siège)
405 057 282 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90405057282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 057 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
21360, CUSSY-LA-COLONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVELLE JEAN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DEVELLE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21360 CUSSY-LA-COLONNESiègeActif

    405 057 282 00015 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0149Z

Conformité de DEVELLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVELLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVELLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEVELLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DEVELLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEVELLE JEAN ?

Le numéro SIREN de DEVELLE JEAN est 405 057 282. Le SIRET de son siège social est 405 057 282 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90405057282.

Où se situe le siège social de DEVELLE JEAN ?

Le siège social de DEVELLE JEAN est situé à Cussy-la-Colonne (21360).

DEVELLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVELLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVELLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVELLE JEAN.