DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION est une SA immatriculée le 2 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 994 012. Son siège social est situé zone Artisanale Cap Alpha M.l.r.t, 34830 Clapiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.
Fiche d'identité de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
INSEE- Dénomination
- DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
- SIREN
- 380 994 012
- SIRET (siège)
- 380 994 012 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR08380994012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 994 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 742C
- Date de création
- 02 janvier 1991
- Siège social
- ZONE ARTISANALE CAP ALPHA M.L.R.T, 34830, CLAPIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 34830 CLAPIERSSiègeFermé
380 994 012 00017 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 742C
- 34730 SAINT-VINCENT-DE-BARBEYRARGUESFermé
380 994 012 00025 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 742C
Documents juridiques de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
INPIComptes annuels de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1991
Marques déposées par DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
INPIDEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 9 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeP.A.L.M.E. PARC D'ACTIVITES LABELLISE POUR LA MAITRISE DE L'ENVIRONNEMENT
N° 93466016 · Déposée le 23 avril 1993 · Marque verbale
Classes 1, 2, 5, 18, 19, 35, 37, 40, 42
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION
Quel est le numéro SIREN de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION ?
Le numéro SIREN de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION est 380 994 012. Le SIRET de son siège social est 380 994 012 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08380994012.
Où se situe le siège social de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION ?
Le siège social de DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION est situé zone Artisanale Cap Alpha M.l.r.t, 34830 Clapiers.
DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVELOP ENVIRON MAITRISE INNOVATION.
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