DEVELOPPEMENT PROCESS

Active

Siren408 553 170SARL13770 VENELLESCréée le 25 juillet 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVELOPPEMENT PROCESS est une SARL immatriculée le 25 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 553 170. Elle est domiciliée Che des Terres Longues, 13770 Venelles. L'entreprise déclare le code NAF 900A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVELOPPEMENT PROCESS

INSEE

Dénomination: DEVELOPPEMENT PROCESS
SIREN: 408 553 170
SIRET (siège): 408 553 170 00015
N° TVA intracommunautaire: FR17408553170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 553 170
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 900A
Date de création: 25 juillet 1996
Siège social: CHE DES TERRES LONGUES, 13770, VENELLES
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de DEVELOPPEMENT PROCESS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVELOPPEMENT PROCESS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVELOPPEMENT PROCESS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

13770 VENELLESSiègeFermé
408 553 170 00015 · ouvert le 25 juillet 1996 · NAF 900A

Documents juridiques de DEVELOPPEMENT PROCESS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 1996

Acte

Comptes annuels de DEVELOPPEMENT PROCESS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVELOPPEMENT PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVELOPPEMENT PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVELOPPEMENT PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEVELOPPEMENT PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEVELOPPEMENT PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVELOPPEMENT PROCESS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 25 juillet 1996

Questions fréquentes sur DEVELOPPEMENT PROCESS

Quel est le numéro SIREN de DEVELOPPEMENT PROCESS ?

Le numéro SIREN de DEVELOPPEMENT PROCESS est 408 553 170. Le SIRET de son siège social est 408 553 170 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17408553170.

Où se situe le siège social de DEVELOPPEMENT PROCESS ?

Le siège social de DEVELOPPEMENT PROCESS est situé Che des Terres Longues, 13770 Venelles.