DEVENON DOMINIQUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DEVENON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 412 446 452. Elle est domiciliée à Saint-Georges-du-Vievre (27450). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DEVENON DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DEVENON DOMINIQUE
- SIREN
- 412 446 452
- SIRET (siège)
- 412 446 452 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR93412446452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 446 452
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- 27450, SAINT-GEORGES-DU-VIEVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVENON DOMINIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DEVENON DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27450 SAINT-GEORGES-DU-VIEVRESiègeActif
412 446 452 00010 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z
Conformité de DEVENON DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVENON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVENON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVENON DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur DEVENON DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DEVENON DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DEVENON DOMINIQUE est 412 446 452. Le SIRET de son siège social est 412 446 452 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93412446452.
Où se situe le siège social de DEVENON DOMINIQUE ?
Le siège social de DEVENON DOMINIQUE est situé à Saint-Georges-du-Vievre (27450).
DEVENON DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVENON DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVENON DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVENON DOMINIQUE.
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