DEVERNOIX PATRICK

Active

Siren391 226 933Entrepreneur individuel63160 REIGNATCréée le 06 avril 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVERNOIX PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 avril 1993 sous le numéro SIREN 391 226 933. Son siège social est situé Les Cassiots, 63160 Reignat. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVERNOIX PATRICK

INSEE

Dénomination: DEVERNOIX PATRICK
SIREN: 391 226 933
SIRET (siège): 391 226 933 00029
N° TVA intracommunautaire: FR17391226933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 226 933
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 06 avril 1993
Siège social: LES CASSIOTS, 63160, REIGNAT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEVERNOIX PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEVERNOIX PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVERNOIX PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVERNOIX PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

63160 REIGNATSiègeActif
391 226 933 00029 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 9003A
03800 SAINT PRIEST D'ANDELOTFermé
391 226 933 00011 · ouvert le 06 avril 1993 · NAF 923A

Documents juridiques de DEVERNOIX PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVERNOIX PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVERNOIX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVERNOIX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVERNOIX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVERNOIX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVERNOIX PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 06 avril 1993

Questions fréquentes sur DEVERNOIX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEVERNOIX PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEVERNOIX PATRICK est 391 226 933. Le SIRET de son siège social est 391 226 933 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17391226933.

Où se situe le siège social de DEVERNOIX PATRICK ?

Le siège social de DEVERNOIX PATRICK est situé Les Cassiots, 63160 Reignat.