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DEVES DANIEL

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Siren408 359 917Entrepreneur individuel24170 SAINT-POMPONCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 359 917, DEVES DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée Grimadet, 24170 Saint-Pompon. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DEVES DANIEL

Dénomination
DEVES DANIEL
SIREN
408 359 917
SIRET (siège)
408 359 917 00015
N° TVA intracommunautaire
FR27408359917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 359 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
GRIMADET, 24170, SAINT-POMPON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVES DANIEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEVES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVES DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24170 SAINT-POMPONSiègeActif

    408 359 917 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DEVES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur DEVES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVES DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVES DANIEL est 408 359 917. Le SIRET de son siège social est 408 359 917 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27408359917.

Où se situe le siège social de DEVES DANIEL ?

Le siège social de DEVES DANIEL est situé Grimadet, 24170 Saint-Pompon.

DEVES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVES DANIEL.

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