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DEVESLY SEBASTIEN

Active
Siren822 938 510Entrepreneur individuel27560 GIVERVILLECréée le 03 octobre 2016

0149Z · Élevage d'autres animaux

DEVESLY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2016, identifié par le SIREN 822 938 510. Son siège social est situé 384 La Grande rue, 27560 Giverville. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DEVESLY SEBASTIEN

Dénomination
DEVESLY SEBASTIEN
SIREN
822 938 510
SIRET (siège)
822 938 510 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60822938510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 938 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
03 octobre 2016
Siège social
384 LA GRANDE RUE, 27560, GIVERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVESLY SEBASTIEN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DEVESLY SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27560 GIVERVILLESiègeActif

    822 938 510 00010 · ouvert le 03 octobre 2016 · NAF 0149Z

Conformité de DEVESLY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVESLY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVESLY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEVESLY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2016

Questions fréquentes sur DEVESLY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEVESLY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEVESLY SEBASTIEN est 822 938 510. Le SIRET de son siège social est 822 938 510 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60822938510.

Où se situe le siège social de DEVESLY SEBASTIEN ?

Le siège social de DEVESLY SEBASTIEN est situé 384 La Grande rue, 27560 Giverville.

DEVESLY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVESLY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVESLY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVESLY SEBASTIEN.