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DEVEZ SEBASTIEN

Active
Siren501 568 869Entrepreneur individuel46120 RUEYRESCréée le 15 janvier 2008

4321A · Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEVEZ SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 568 869. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Moulin de Poujade, 46120 Rueyres. Son activité principale est travaux d'installation électrique dans tous locaux (code NAF 4321A).

Fiche d'identité de DEVEZ SEBASTIEN

Dénomination
DEVEZ SEBASTIEN
SIREN
501 568 869
SIRET (siège)
501 568 869 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36501568869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 568 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Date de création
15 janvier 2008
Siège social
LD MOULIN DE POUJADE, 46120, RUEYRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVEZ SEBASTIEN

ELECTRICITE GENERALE DU BATIMENT

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Établissements de DEVEZ SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46120 RUEYRESSiègeActif

    501 568 869 00017 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 4321A

Conformité de DEVEZ SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVEZ SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVEZ SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEVEZ SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2008

Questions fréquentes sur DEVEZ SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEVEZ SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEVEZ SEBASTIEN est 501 568 869. Le SIRET de son siège social est 501 568 869 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36501568869.

Où se situe le siège social de DEVEZ SEBASTIEN ?

Le siège social de DEVEZ SEBASTIEN est situé Ld Moulin de Poujade, 46120 Rueyres.

DEVEZ SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVEZ SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVEZ SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVEZ SEBASTIEN.

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