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DEVEZE FREDERIC

Active
Siren513 911 313Entrepreneur individuel38119 PIERRE-CHATELCréée le 24 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 911 313, DEVEZE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 24 juin 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Robert Nicolas Charles, 38119 Pierre-Chatel. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de DEVEZE FREDERIC

Dénomination
DEVEZE FREDERIC
SIREN
513 911 313
SIRET (siège)
513 911 313 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43513911313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 911 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
24 juin 2009
Siège social
11 RUE ROBERT NICOLAS CHARLES, 38119, PIERRE-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVEZE FREDERIC

Agences immobilières

Finances de DEVEZE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVEZE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVEZE FREDERIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38119 PIERRE-CHATELSiègeFermé

    513 911 313 00015 · ouvert le 24 juin 2009 · NAF 6831Z

Documents juridiques de DEVEZE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVEZE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVEZE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVEZE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVEZE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVEZE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVEZE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2009

Questions fréquentes sur DEVEZE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEVEZE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEVEZE FREDERIC est 513 911 313. Le SIRET de son siège social est 513 911 313 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43513911313.

Où se situe le siège social de DEVEZE FREDERIC ?

Le siège social de DEVEZE FREDERIC est situé 11 rue Robert Nicolas Charles, 38119 Pierre-Chatel.

DEVEZE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVEZE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVEZE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVEZE FREDERIC.

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