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DEVEZE PASCAL

Active
Siren793 269 879Entrepreneur individuel93500 PANTINCréée le 01 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVEZE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2011, identifié par le SIREN 793 269 879. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue Victor Hugo, 93500 Pantin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DEVEZE PASCAL

Dénomination
DEVEZE PASCAL
SIREN
793 269 879
SIRET (siège)
793 269 879 00029
N° TVA intracommunautaire
FR09793269879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 269 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
33 RUE VICTOR HUGO, 93500, PANTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVEZE PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEVEZE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVEZE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVEZE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 93500 PANTINSiègeActif

    793 269 879 00029 · ouvert le 08 février 2021 · NAF 9003A

  • 93500 PANTINActif

    793 269 879 00011 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEVEZE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVEZE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVEZE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVEZE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVEZE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVEZE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVEZE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur DEVEZE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEVEZE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEVEZE PASCAL est 793 269 879. Le SIRET de son siège social est 793 269 879 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09793269879.

Où se situe le siège social de DEVEZE PASCAL ?

Le siège social de DEVEZE PASCAL est situé 33 rue Victor Hugo, 93500 Pantin.

DEVEZE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVEZE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVEZE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVEZE PASCAL.

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