DEVIANNE FRANCOIS
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
Enregistré sous le numéro SIREN 422 566 091, DEVIANNE FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pl du General Leclerc Centre Hospitalier, 91400 Orsay. Elle exerce une activité de activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de DEVIANNE FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DEVIANNE FRANCOIS
- SIREN
- 422 566 091
- SIRET (siège)
- 422 566 091 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47422566091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 566 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 01 septembre 1998
- Siège social
- 4 PL DU GENERAL LECLERC CENTRE HOSPITALIER, 91400, ORSAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVIANNE FRANCOIS
Activité des médecins généralistes
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Établissements de DEVIANNE FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91400 ORSAYSiègeActif
422 566 091 00019 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 8621Z
Conformité de DEVIANNE FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVIANNE FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVIANNE FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVIANNE FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1998
Questions fréquentes sur DEVIANNE FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DEVIANNE FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DEVIANNE FRANCOIS est 422 566 091. Le SIRET de son siège social est 422 566 091 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47422566091.
Où se situe le siège social de DEVIANNE FRANCOIS ?
Le siège social de DEVIANNE FRANCOIS est situé 4 Pl du General Leclerc Centre Hospitalier, 91400 Orsay.
DEVIANNE FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVIANNE FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVIANNE FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVIANNE FRANCOIS.
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