DEVIENNE FABRICE

Active

Siren531 246 858Entrepreneur individuel59194 RACHESCréée le 05 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVIENNE FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2011 sous le numéro SIREN 531 246 858. Elle est domiciliée 498 rue de Baillon, 59194 Raches. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de DEVIENNE FABRICE

INSEE

Dénomination: DEVIENNE FABRICE
SIREN: 531 246 858
SIRET (siège): 531 246 858 00017
N° TVA intracommunautaire: FR31531246858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 531 246 858
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6910Z
Date de création: 05 janvier 2011
Siège social: 498 RUE DE BAILLON, 59194, RACHES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVIENNE FABRICE

Activités juridiques

Finances de DEVIENNE FABRICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVIENNE FABRICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVIENNE FABRICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59194 RACHESSiègeActif
531 246 858 00017 · ouvert le 05 janvier 2011 · NAF 6910Z

Documents juridiques de DEVIENNE FABRICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVIENNE FABRICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVIENNE FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVIENNE FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVIENNE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVIENNE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVIENNE FABRICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 05 janvier 2011

Questions fréquentes sur DEVIENNE FABRICE

Quel est le numéro SIREN de DEVIENNE FABRICE ?

Le numéro SIREN de DEVIENNE FABRICE est 531 246 858. Le SIRET de son siège social est 531 246 858 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31531246858.

Où se situe le siège social de DEVIENNE FABRICE ?

Le siège social de DEVIENNE FABRICE est situé 498 rue de Baillon, 59194 Raches.