DEVIERNE DOMINIQUE

Active

Siren439 922 535Entrepreneur individuel57685 AUGNYCréée le 01 janvier 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 922 535, DEVIERNE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Elle est domiciliée 39 Lot le Chateau, 57685 Augny. Son activité principale relève du code NAF 0162Z.

Fiche d'identité de DEVIERNE DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: DEVIERNE DOMINIQUE
SIREN: 439 922 535
SIRET (siège): 439 922 535 00026
N° TVA intracommunautaire: FR70439922535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 439 922 535
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0162Z
Date de création: 01 janvier 1998
Siège social: 39 LOT LE CHATEAU, 57685, AUGNY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEVIERNE DOMINIQUE

Activités de soutien à la production animale

Finances de DEVIERNE DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVIERNE DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVIERNE DOMINIQUE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

57685 AUGNYSiègeActif
439 922 535 00026 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0162Z
70300 LUXEUIL-LES-BAINSFermé
439 922 535 00018 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 014D

Documents juridiques de DEVIERNE DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVIERNE DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVIERNE DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVIERNE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVIERNE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVIERNE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVIERNE DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur DEVIERNE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DEVIERNE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DEVIERNE DOMINIQUE est 439 922 535. Le SIRET de son siège social est 439 922 535 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70439922535.

Où se situe le siège social de DEVIERNE DOMINIQUE ?

Le siège social de DEVIERNE DOMINIQUE est situé 39 Lot le Chateau, 57685 Augny.