DEVIGNE DOMINIQUE

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Siren317 316 966Entrepreneur individuel59830 COBRIEUXCréée le 04 novembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVIGNE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 1996, identifié par le SIREN 317 316 966. Elle est domiciliée Petite rue, 59830 Cobrieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z.

Fiche d'identité de DEVIGNE DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: DEVIGNE DOMINIQUE
SIREN: 317 316 966
SIRET (siège): 317 316 966 00066
N° TVA intracommunautaire: FR88317316966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 317 316 966
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4779Z
Date de création: 04 novembre 1996
Siège social: PETITE RUE, 59830, COBRIEUX
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de DEVIGNE DOMINIQUE

Vente d'objets, tableaux et meubles anciens en sédentaire et non sédentaire.

Finances de DEVIGNE DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVIGNE DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVIGNE DOMINIQUE

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

59830 COBRIEUXSiègeActif
317 316 966 00066 · ouvert le 12 août 2008 · NAF 4779Z
59830 CYSOINGFermé
317 316 966 00033 · ouvert le 04 novembre 1996 · NAF 741J
59780 BAISIEUXFermé
317 316 966 00041 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 525Z
59780 BAISIEUXFermé
317 316 966 00058 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 4779Z

Documents juridiques de DEVIGNE DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVIGNE DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVIGNE DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVIGNE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVIGNE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVIGNE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVIGNE DOMINIQUE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 septembre 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-03 · Début d'activité : 2008-08-12
10 janvier 2008Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

25 novembre 2024création
Date d'effet : 04 novembre 1996

Questions fréquentes sur DEVIGNE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DEVIGNE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DEVIGNE DOMINIQUE est 317 316 966. Le SIRET de son siège social est 317 316 966 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88317316966.

Où se situe le siège social de DEVIGNE DOMINIQUE ?

Le siège social de DEVIGNE DOMINIQUE est situé Petite rue, 59830 Cobrieux.