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DEVIGNES

Active
Siren453 717 613571054390 FrouardCréée le 25 mai 20041
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
1tranche Sirene

DEVIGNES est une 5710 immatriculée le 25 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 717 613. Son siège social est situé 26 RUE des Rays, 54390 Frouard. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par DAVID DEVIGNES, président de sas.

Fiche d'identité de DEVIGNES

Dénomination
DEVIGNES
SIREN
453 717 613
SIRET (siège)
453 717 613 00039
N° TVA intracommunautaire
FR60453717613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 717 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
15 200 €
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
25 mai 2004
Effectif
1
Siège social
26 RUE des Rays, 54390, Frouard
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEVIGNES

Toutes activités de second œuvre du bâtiment et notamment la plâtrerie, la peinture, la rénovation d'immeubles, l'activité de marchand de biens.

Finances de DEVIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVIGNES

DD

DAVID DEVIGNES

Président de SAS

En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 novembre 2021

DD

DAVID DEVIGNES

Gérant

En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 novembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DEVIGNES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 54390 FrouardSiègeActif

    453 717 613 00039 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 4331Z

  • 54390 FROUARDFermé

    453 717 613 00013 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 4331Z

  • 54760 LEYRFermé

    453 717 613 00021 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 4331Z

Documents juridiques de DEVIGNES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de DEVIGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DEVIGNES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEVIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVIGNES

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Gérant : DEVIGNES David, Pierre, Claude

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2004

Questions fréquentes sur DEVIGNES

Quel est le numéro SIREN de DEVIGNES ?

Le numéro SIREN de DEVIGNES est 453 717 613. Le SIRET de son siège social est 453 717 613 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60453717613.

Qui dirige DEVIGNES ?

DEVIGNES est dirigée par DAVID DEVIGNES, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DEVIGNES ?

Le siège social de DEVIGNES est situé 26 RUE des Rays, 54390 Frouard.

DEVIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVIGNES.

Combien de salariés compte DEVIGNES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DEVIGNES emploie 1 salarié.

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