DEVIGNY SEBASTIEN

Active

Siren990 802 118Entrepreneur individuel74290 Menthon-Saint-BernardCréée le 02 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVIGNY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2025, identifié par le SIREN 990 802 118. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 RTE de la Plage, 74290 Menthon-Saint-Bernard. Son activité principale relève du code NAF 3109B.

Fiche d'identité de DEVIGNY SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEVIGNY SEBASTIEN
SIREN: 990 802 118
SIRET (siège): 990 802 118 00010
N° TVA intracommunautaire: FR58990802118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 990 802 118
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3109B
Date de création: 02 septembre 2025
Siège social: 90 RTE de la Plage, 74290, Menthon-Saint-Bernard
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVIGNY SEBASTIEN

FABRICATION ET FINISSAGE DE MEUBLES

Finances de DEVIGNY SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVIGNY SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVIGNY SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74290 Menthon-Saint-BernardSiègeActif
990 802 118 00010 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 3109B

Documents juridiques de DEVIGNY SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVIGNY SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVIGNY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVIGNY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVIGNY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVIGNY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVIGNY SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 septembre 2025création
Date d'effet : 02 septembre 2025

Questions fréquentes sur DEVIGNY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEVIGNY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEVIGNY SEBASTIEN est 990 802 118. Le SIRET de son siège social est 990 802 118 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58990802118.

Où se situe le siège social de DEVIGNY SEBASTIEN ?

Le siège social de DEVIGNY SEBASTIEN est situé 90 RTE de la Plage, 74290 Menthon-Saint-Bernard.