DEVILLARD BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVILLARD BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1963 sous le numéro SIREN 326 308 160. Son siège social est situé Saint Just, 71120 Champlecy. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de DEVILLARD BERNARD
INSEE- Dénomination
- DEVILLARD BERNARD
- SIREN
- 326 308 160
- SIRET (siège)
- 326 308 160 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07326308160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 308 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1963
- Siège social
- SAINT JUST, 71120, CHAMPLECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLARD BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DEVILLARD BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVILLARD BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVILLARD BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71120 CHAMPLECYSiègeActif
326 308 160 00018 · ouvert le 01 janvier 1963 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DEVILLARD BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVILLARD BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVILLARD BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVILLARD BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1963
Questions fréquentes sur DEVILLARD BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DEVILLARD BERNARD ?
Le numéro SIREN de DEVILLARD BERNARD est 326 308 160. Le SIRET de son siège social est 326 308 160 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07326308160.
Où se situe le siège social de DEVILLARD BERNARD ?
Le siège social de DEVILLARD BERNARD est situé Saint Just, 71120 Champlecy.
DEVILLARD BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLARD BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLARD BERNARD.
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