DEVILLARD DANIEL

Active

Siren415 294 107100071120 CHAMPLECYCréée le 01 janvier 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVILLARD DANIEL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 294 107. Son siège social est situé Le Bourg, 71120 Champlecy. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de DEVILLARD DANIEL

INSEE

Dénomination: DEVILLARD DANIEL
SIREN: 415 294 107
SIRET (siège): 415 294 107 00016
N° TVA intracommunautaire: FR74415294107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 415 294 107
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 012A
Date de création: 01 janvier 1998
Siège social: LE BOURG, 71120, CHAMPLECY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVILLARD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVILLARD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLARD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLARD DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

71120 CHAMPLECYSiègeFermé
415 294 107 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 012A

Documents juridiques de DEVILLARD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLARD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLARD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur DEVILLARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVILLARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVILLARD DANIEL est 415 294 107. Le SIRET de son siège social est 415 294 107 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74415294107.

Où se situe le siège social de DEVILLARD DANIEL ?

Le siège social de DEVILLARD DANIEL est situé Le Bourg, 71120 Champlecy.