DEVILLARD FRANCOIS

Active

Siren433 479 219Entrepreneur individuel11430 GRUISSANCréée le 01 janvier 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 479 219, DEVILLARD FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Son siège social est situé Res Gruissan Port, 11430 Gruissan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de DEVILLARD FRANCOIS

INSEE

Dénomination: DEVILLARD FRANCOIS
SIREN: 433 479 219
SIRET (siège): 433 479 219 00019
N° TVA intracommunautaire: FR88433479219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 433 479 219
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702A
Date de création: 01 janvier 2000
Siège social: RES GRUISSAN PORT, 11430, GRUISSAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVILLARD FRANCOIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEVILLARD FRANCOIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLARD FRANCOIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLARD FRANCOIS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

11430 GRUISSANSiègeFermé
433 479 219 00019 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 702A

Documents juridiques de DEVILLARD FRANCOIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLARD FRANCOIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLARD FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLARD FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLARD FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLARD FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLARD FRANCOIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur DEVILLARD FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DEVILLARD FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DEVILLARD FRANCOIS est 433 479 219. Le SIRET de son siège social est 433 479 219 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88433479219.

Où se situe le siège social de DEVILLARD FRANCOIS ?

Le siège social de DEVILLARD FRANCOIS est situé Res Gruissan Port, 11430 Gruissan.