DEVILLARD FRANCOIS

Active

Siren810 700 765Entrepreneur individuel21190 MEURSAULTCréée le 01 janvier 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVILLARD FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 810 700 765. Son siège social est situé 7 T Rte de Volnay, 21190 Meursault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de DEVILLARD FRANCOIS

INSEE

Dénomination: DEVILLARD FRANCOIS
SIREN: 810 700 765
SIRET (siège): 810 700 765 00029
N° TVA intracommunautaire: FR64810700765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 810 700 765
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z
Date de création: 01 janvier 2015
Siège social: 7 T RTE DE VOLNAY, 21190, MEURSAULT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEVILLARD FRANCOIS

Activité des médecins généralistes

Finances de DEVILLARD FRANCOIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLARD FRANCOIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLARD FRANCOIS

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

21190 MEURSAULTSiègeActif
810 700 765 00029 · ouvert le 22 janvier 2018 · NAF 8621Z
21000 DIJONFermé
810 700 765 00011 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 8621Z

Documents juridiques de DEVILLARD FRANCOIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLARD FRANCOIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLARD FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLARD FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLARD FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLARD FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLARD FRANCOIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur DEVILLARD FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DEVILLARD FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DEVILLARD FRANCOIS est 810 700 765. Le SIRET de son siège social est 810 700 765 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64810700765.

Où se situe le siège social de DEVILLARD FRANCOIS ?

Le siège social de DEVILLARD FRANCOIS est situé 7 T Rte de Volnay, 21190 Meursault.