DEVILLARD FRANCOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVILLARD FRANCOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 432 245 082. Son siège social est situé 31 rue des Cigognes, 88300 Sartes. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de DEVILLARD FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- DEVILLARD FRANCOISE
- SIREN
- 432 245 082
- SIRET (siège)
- 432 245 082 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR70432245082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 245 082
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 31 RUE DES CIGOGNES, 88300, SARTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLARD FRANCOISE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de DEVILLARD FRANCOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVILLARD FRANCOISE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DEVILLARD FRANCOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88300 SARTESSiègeActif
432 245 082 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DEVILLARD FRANCOISE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVILLARD FRANCOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLARD FRANCOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVILLARD FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLARD FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLARD FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVILLARD FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur DEVILLARD FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de DEVILLARD FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de DEVILLARD FRANCOISE est 432 245 082. Le SIRET de son siège social est 432 245 082 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70432245082.
Où se situe le siège social de DEVILLARD FRANCOISE ?
Le siège social de DEVILLARD FRANCOISE est situé 31 rue des Cigognes, 88300 Sartes.
DEVILLARD FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLARD FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLARD FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLARD FRANCOISE.
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