CheckersProcédures

DEVILLARD JACQUES

Active
Siren842 277 444Entrepreneur individuel71120 CHAMPLECYCréée le 01 août 2018
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVILLARD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2018, identifié par le SIREN 842 277 444. Son siège social est situé Lavaux, 71120 Champlecy. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVILLARD JACQUES

Dénomination
DEVILLARD JACQUES
SIREN
842 277 444
SIRET (siège)
842 277 444 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95842277444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 277 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 août 2018
Siège social
LAVAUX, 71120, CHAMPLECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVILLARD JACQUES

production d'énergie

Finances de DEVILLARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLARD JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71120 CHAMPLECYSiègeActif

    842 277 444 00019 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEVILLARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLARD JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2018

Questions fréquentes sur DEVILLARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEVILLARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEVILLARD JACQUES est 842 277 444. Le SIRET de son siège social est 842 277 444 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95842277444.

Où se situe le siège social de DEVILLARD JACQUES ?

Le siège social de DEVILLARD JACQUES est situé Lavaux, 71120 Champlecy.

DEVILLARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVILLARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVILLARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLARD JACQUES.