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DEVILLARD JEAN

Active
Siren431 374 206Entrepreneur individuel71400 AUTUNCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVILLARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 431 374 206. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Jeannin, 71400 Autun. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de DEVILLARD JEAN

Dénomination
DEVILLARD JEAN
SIREN
431 374 206
SIRET (siège)
431 374 206 00024
N° TVA intracommunautaire
FR40431374206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 374 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
10 RUE JEANNIN, 71400, AUTUN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEVILLARD JEAN

Activités des organisations religieuses

Finances de DEVILLARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLARD JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71400 AUTUNSiègeActif

    431 374 206 00024 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9491Z

  • 71210 TORCYFermé

    431 374 206 00016 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9491Z

Documents juridiques de DEVILLARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur DEVILLARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEVILLARD JEAN ?

Le numéro SIREN de DEVILLARD JEAN est 431 374 206. Le SIRET de son siège social est 431 374 206 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40431374206.

Où se situe le siège social de DEVILLARD JEAN ?

Le siège social de DEVILLARD JEAN est situé 10 rue Jeannin, 71400 Autun.

DEVILLARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVILLARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVILLARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLARD JEAN.

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