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DEVILLARD SYLVAIN

Active
Siren410 360 994100071140 BOURBON LANCYCréée le 18 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVILLARD SYLVAIN est une 1000 immatriculée le 18 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 360 994. Elle est domiciliée L Engarde, 71140 Bourbon Lancy. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVILLARD SYLVAIN

Dénomination
DEVILLARD SYLVAIN
SIREN
410 360 994
SIRET (siège)
410 360 994 00025
N° TVA intracommunautaire
FR25410360994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 360 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
18 décembre 1996
Siège social
L ENGARDE, 71140, BOURBON LANCY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEVILLARD SYLVAIN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Autres cultures non permanentes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEVILLARD SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLARD SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLARD SYLVAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71140 BOURBON LANCYSiègeActif

    410 360 994 00025 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z

  • 71670 LE BREUILFermé

    410 360 994 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 512E

  • 71140 BOURBON-LANCYFermé

    410 360 994 00033 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 4623Z

Documents juridiques de DEVILLARD SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLARD SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLARD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLARD SYLVAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-01

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 1996

Questions fréquentes sur DEVILLARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DEVILLARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DEVILLARD SYLVAIN est 410 360 994. Le SIRET de son siège social est 410 360 994 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25410360994.

Où se situe le siège social de DEVILLARD SYLVAIN ?

Le siège social de DEVILLARD SYLVAIN est situé L Engarde, 71140 Bourbon Lancy.

DEVILLARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVILLARD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVILLARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLARD SYLVAIN.

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