DEVILLARS DOMINIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVILLARS DOMINIQUE est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 1984, identifiée par le SIREN 331 597 435. Son siège social est situé Ld la Malade, 03470 Monetay-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de DEVILLARS DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DEVILLARS DOMINIQUE
- SIREN
- 331 597 435
- SIRET (siège)
- 331 597 435 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR87331597435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 597 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 17 décembre 1984
- Siège social
- LD LA MALADE, 03470, MONETAY-SUR-LOIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLARS DOMINIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DEVILLARS DOMINIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVILLARS DOMINIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVILLARS DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03470 MONETAY-SUR-LOIRESiègeActif
331 597 435 00030 · ouvert le 04 décembre 2002 · NAF 0111Z
- 03200 VICHYFermé
331 597 435 00022 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 551D
Documents juridiques de DEVILLARS DOMINIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVILLARS DOMINIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLARS DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVILLARS DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLARS DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLARS DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVILLARS DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 1984
Questions fréquentes sur DEVILLARS DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DEVILLARS DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DEVILLARS DOMINIQUE est 331 597 435. Le SIRET de son siège social est 331 597 435 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87331597435.
Où se situe le siège social de DEVILLARS DOMINIQUE ?
Le siège social de DEVILLARS DOMINIQUE est situé Ld la Malade, 03470 Monetay-sur-Loire.
DEVILLARS DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLARS DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLARS DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLARS DOMINIQUE.
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