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DEVILLE Brice

Active
Siren939 197 802Entrepreneur individuel01480 Ars-sur-FormansCréée le 05 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 939 197 802, DEVILLE Brice est un entrepreneur individuel créé le 5 janvier 2025. Elle est domiciliée 330 RUE Jean Marie Vianney, 01480 Ars-sur-Formans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEVILLE Brice

Dénomination
DEVILLE Brice
SIREN
939 197 802
SIRET (siège)
939 197 802 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80939197802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 197 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 janvier 2025
Siège social
330 RUE Jean Marie Vianney, 01480, Ars-sur-Formans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVILLE Brice

LMNP

Finances de DEVILLE Brice

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLE Brice

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLE Brice

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 Ars-sur-FormansSiègeActif

    939 197 802 00019 · ouvert le 18 décembre 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEVILLE Brice

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLE Brice

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLE Brice. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLE Brice

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLE Brice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLE Brice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLE Brice

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2025

Questions fréquentes sur DEVILLE Brice

Quel est le numéro SIREN de DEVILLE Brice ?

Le numéro SIREN de DEVILLE Brice est 939 197 802. Le SIRET de son siège social est 939 197 802 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80939197802.

Où se situe le siège social de DEVILLE Brice ?

Le siège social de DEVILLE Brice est situé 330 RUE Jean Marie Vianney, 01480 Ars-sur-Formans.

DEVILLE Brice est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVILLE Brice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVILLE Brice est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLE Brice.

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