DEVILLE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVILLE DANIEL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2009, identifiée par le SIREN 513 570 341. Elle est domiciliée 16 rue du Champ de la Taillee, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de DEVILLE DANIEL
INSEE- Dénomination
- DEVILLE DANIEL
- SIREN
- 513 570 341
- SIRET (siège)
- 513 570 341 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR89513570341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 570 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 avril 2009
- Siège social
- 16 RUE DU CHAMP DE LA TAILLEE, 74000, ANNECY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLE DANIEL
Location de logements
Finances de DEVILLE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVILLE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVILLE DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
513 570 341 00018 · ouvert le 30 avril 2009 · NAF 6820A
- 93270 SEVRANFermé
513 570 341 00026 · ouvert le 05 décembre 2023 · NAF 6831Z
Documents juridiques de DEVILLE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVILLE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVILLE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVILLE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 2009
Questions fréquentes sur DEVILLE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de DEVILLE DANIEL ?
Le numéro SIREN de DEVILLE DANIEL est 513 570 341. Le SIRET de son siège social est 513 570 341 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89513570341.
Où se situe le siège social de DEVILLE DANIEL ?
Le siège social de DEVILLE DANIEL est situé 16 rue du Champ de la Taillee, 74000 Annecy.
DEVILLE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLE DANIEL.
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