DEVILLE EMMANUEL

Active

Siren984 556 506Entrepreneur individuel16260 Chasseneuil-sur-BonnieureCréée le 13 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVILLE EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 février 2024 sous le numéro SIREN 984 556 506. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE du Clos des Sauviers, 16260 Chasseneuil-sur-Bonnieure. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEVILLE EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DEVILLE EMMANUEL
SIREN: 984 556 506
SIRET (siège): 984 556 506 00017
N° TVA intracommunautaire: FR33984556506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 556 506
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 13 février 2024
Siège social: 6 RUE du Clos des Sauviers, 16260, Chasseneuil-sur-Bonnieure
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVILLE EMMANUEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de DEVILLE EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLE EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLE EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16260 Chasseneuil-sur-BonnieureSiègeActif
984 556 506 00017 · ouvert le 30 novembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEVILLE EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLE EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLE EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 13 février 2024

Questions fréquentes sur DEVILLE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DEVILLE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DEVILLE EMMANUEL est 984 556 506. Le SIRET de son siège social est 984 556 506 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33984556506.

Où se situe le siège social de DEVILLE EMMANUEL ?

Le siège social de DEVILLE EMMANUEL est situé 6 RUE du Clos des Sauviers, 16260 Chasseneuil-sur-Bonnieure.