DEVILLE GABRIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVILLE GABRIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 430 766 667. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Alexandre Oliva, 66650 Banyuls-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de DEVILLE GABRIEL
INSEE- Dénomination
- DEVILLE GABRIEL
- SIREN
- 430 766 667
- SIRET (siège)
- 430 766 667 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR53430766667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 766 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- 4 RUE ALEXANDRE OLIVA, 66650, BANYULS-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLE GABRIEL
Reproduction de plantes,Culture de la vigne
Finances de DEVILLE GABRIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVILLE GABRIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVILLE GABRIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif
430 766 667 00017 · ouvert le 15 octobre 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DEVILLE GABRIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVILLE GABRIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLE GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVILLE GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLE GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLE GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVILLE GABRIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Questions fréquentes sur DEVILLE GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de DEVILLE GABRIEL ?
Le numéro SIREN de DEVILLE GABRIEL est 430 766 667. Le SIRET de son siège social est 430 766 667 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53430766667.
Où se situe le siège social de DEVILLE GABRIEL ?
Le siège social de DEVILLE GABRIEL est situé 4 rue Alexandre Oliva, 66650 Banyuls-sur-Mer.
DEVILLE GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLE GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLE GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLE GABRIEL.
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