DEVILLE HERVE MARC

Active

Siren817 952 492Entrepreneur individuel42110 POUILLY-LES-FEURSCréée le 01 février 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 817 952 492, DEVILLE HERVE MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2016. Son siège social est situé Le Buis, 42110 Pouilly-les-Feurs. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEVILLE HERVE MARC

INSEE

Dénomination: DEVILLE HERVE MARC
SIREN: 817 952 492
SIRET (siège): 817 952 492 00012
N° TVA intracommunautaire: FR85817952492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 817 952 492
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z
Date de création: 01 février 2016
Siège social: LE BUIS, 42110, POUILLY-LES-FEURS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVILLE HERVE MARC

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de DEVILLE HERVE MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLE HERVE MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLE HERVE MARC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42110 POUILLY-LES-FEURSSiègeActif
817 952 492 00012 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 6622Z

Documents juridiques de DEVILLE HERVE MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLE HERVE MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLE HERVE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLE HERVE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLE HERVE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLE HERVE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLE HERVE MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2016

Questions fréquentes sur DEVILLE HERVE MARC

Quel est le numéro SIREN de DEVILLE HERVE MARC ?

Le numéro SIREN de DEVILLE HERVE MARC est 817 952 492. Le SIRET de son siège social est 817 952 492 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85817952492.

Où se situe le siège social de DEVILLE HERVE MARC ?

Le siège social de DEVILLE HERVE MARC est situé Le Buis, 42110 Pouilly-les-Feurs.