DEVILLE JEAN-BAPTISTE

Active

Siren792 496 374Entrepreneur individuel73590 NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBECréée le 25 février 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 496 374, DEVILLE JEAN-BAPTISTE est un entrepreneur individuel créé le 25 février 2013. Elle est domiciliée Le Planay, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de DEVILLE JEAN-BAPTISTE

INSEE

Dénomination: DEVILLE JEAN-BAPTISTE
SIREN: 792 496 374
SIRET (siège): 792 496 374 00010
N° TVA intracommunautaire: FR25792496374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 496 374
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 25 février 2013
Siège social: LE PLANAY, 73590, NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVILLE JEAN-BAPTISTE

Activités des sièges sociaux

Finances de DEVILLE JEAN-BAPTISTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLE JEAN-BAPTISTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLE JEAN-BAPTISTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73590 NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBESiègeActif
792 496 374 00010 · ouvert le 25 février 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DEVILLE JEAN-BAPTISTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEVILLE JEAN-BAPTISTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLE JEAN-BAPTISTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLE JEAN-BAPTISTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLE JEAN-BAPTISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLE JEAN-BAPTISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLE JEAN-BAPTISTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 25 février 2013

Questions fréquentes sur DEVILLE JEAN-BAPTISTE

Quel est le numéro SIREN de DEVILLE JEAN-BAPTISTE ?

Le numéro SIREN de DEVILLE JEAN-BAPTISTE est 792 496 374. Le SIRET de son siège social est 792 496 374 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25792496374.

Où se situe le siège social de DEVILLE JEAN-BAPTISTE ?

Le siège social de DEVILLE JEAN-BAPTISTE est situé Le Planay, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe.