DEVILLE JEAN-FRANCOIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DEVILLE JEAN-FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 395 726. Elle est domiciliée 32 Che de la Vionnaz, 74200 Thonon-les-Bains. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DEVILLE JEAN-FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DEVILLE JEAN-FRANCOIS
- SIREN
- 403 395 726
- SIRET (siège)
- 403 395 726 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR58403395726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 395 726
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 32 CHE DE LA VIONNAZ, 74200, THONON-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLE JEAN-FRANCOIS
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DEVILLE JEAN-FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74200 THONON-LES-BAINSSiègeActif
403 395 726 00017 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 0111Z
Conformité de DEVILLE JEAN-FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLE JEAN-FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLE JEAN-FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVILLE JEAN-FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DEVILLE JEAN-FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DEVILLE JEAN-FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DEVILLE JEAN-FRANCOIS est 403 395 726. Le SIRET de son siège social est 403 395 726 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58403395726.
Où se situe le siège social de DEVILLE JEAN-FRANCOIS ?
Le siège social de DEVILLE JEAN-FRANCOIS est situé 32 Che de la Vionnaz, 74200 Thonon-les-Bains.
DEVILLE JEAN-FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLE JEAN-FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLE JEAN-FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLE JEAN-FRANCOIS.
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