DEVILLERS DANIEL

Active

Siren332 818 053Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 juin 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 818 053, DEVILLERS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1985. Son siège social est situé 38 B rue Roquelaine, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DEVILLERS DANIEL

INSEE

Dénomination: DEVILLERS DANIEL
SIREN: 332 818 053
SIRET (siège): 332 818 053 00024
N° TVA intracommunautaire: FR94332818053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 332 818 053
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 01 juin 1985
Siège social: 38 B RUE ROQUELAINE, 31000, TOULOUSE
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de DEVILLERS DANIEL

Activités d'architecture

Finances de DEVILLERS DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLERS DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLERS DANIEL

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

31000 TOULOUSESiègeActif
332 818 053 00024 · ouvert le 28 octobre 1988 · NAF 7111Z
31200 TOULOUSEFermé
332 818 053 00032 · ouvert le 18 janvier 1996 · NAF 742A
31400 TOULOUSEFermé
332 818 053 00040 · ouvert le 01 novembre 1998 · NAF 7111Z
31100 TOULOUSEFermé
332 818 053 00057 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DEVILLERS DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLERS DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLERS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLERS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLERS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLERS DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 1985

Questions fréquentes sur DEVILLERS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEVILLERS DANIEL est 332 818 053. Le SIRET de son siège social est 332 818 053 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94332818053.

Où se situe le siège social de DEVILLERS DANIEL ?

Le siège social de DEVILLERS DANIEL est situé 38 B rue Roquelaine, 31000 Toulouse.