DEVILLERS DOMINIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVILLERS DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2001 sous le numéro SIREN 437 518 061. Son siège social est situé La Joux, 25510 Laviron. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DEVILLERS DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DEVILLERS DOMINIQUE
- SIREN
- 437 518 061
- SIRET (siège)
- 437 518 061 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR53437518061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 518 061
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 avril 2001
- Siège social
- LA JOUX, 25510, LAVIRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLERS DOMINIQUE
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DEVILLERS DOMINIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVILLERS DOMINIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVILLERS DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25510 LAVIRONSiègeActif
437 518 061 00019 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DEVILLERS DOMINIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVILLERS DOMINIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLERS DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVILLERS DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLERS DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVILLERS DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2001
Questions fréquentes sur DEVILLERS DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DEVILLERS DOMINIQUE est 437 518 061. Le SIRET de son siège social est 437 518 061 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53437518061.
Où se situe le siège social de DEVILLERS DOMINIQUE ?
Le siège social de DEVILLERS DOMINIQUE est situé La Joux, 25510 Laviron.
DEVILLERS DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLERS DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLERS DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLERS DOMINIQUE.
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