DEVILLERS FRANCOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVILLERS FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2017, identifié par le SIREN 324 428 580. Le siège social de l'entreprise se trouve 104 Che de Bacchus les Bastides des Dauphins N 42, 83110 Sanary-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de DEVILLERS FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DEVILLERS FRANCOIS
- SIREN
- 324 428 580
- SIRET (siège)
- 324 428 580 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR71324428580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 428 580
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 11 avril 2017
- Siège social
- 104 CHE DE BACCHUS LES BASTIDES DES DAUPHINS N 42, 83110, SANARY-SUR-MER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLERS FRANCOIS
Autre création artistique
Finances de DEVILLERS FRANCOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVILLERS FRANCOIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVILLERS FRANCOIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif
324 428 580 00033 · ouvert le 27 octobre 2006 · NAF 9003B
- 83000 TOULONFermé
324 428 580 00025 · NAF 2403
- 83110 SANARY-SUR-MERFermé
324 428 580 00041 · ouvert le 15 avril 2017 · NAF 9522Z
Documents juridiques de DEVILLERS FRANCOIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVILLERS FRANCOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLERS FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVILLERS FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLERS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVILLERS FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2017
Questions fréquentes sur DEVILLERS FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DEVILLERS FRANCOIS est 324 428 580. Le SIRET de son siège social est 324 428 580 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71324428580.
Où se situe le siège social de DEVILLERS FRANCOIS ?
Le siège social de DEVILLERS FRANCOIS est situé 104 Che de Bacchus les Bastides des Dauphins N 42, 83110 Sanary-sur-Mer.
DEVILLERS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLERS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLERS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLERS FRANCOIS.
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