DEVILLERS FRANCOISE
Active0121Z · Culture de la vigne
DEVILLERS FRANCOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 427 975 487. Elle est domiciliée à Trepail (51380). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DEVILLERS FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- DEVILLERS FRANCOISE
- SIREN
- 427 975 487
- SIRET (siège)
- 427 975 487 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR38427975487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 975 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- 51380, TREPAIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVILLERS FRANCOISE
Culture de la vigne
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Établissements de DEVILLERS FRANCOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51380 TREPAILSiègeActif
427 975 487 00013 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0121Z
Conformité de DEVILLERS FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVILLERS FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVILLERS FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur DEVILLERS FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de DEVILLERS FRANCOISE est 427 975 487. Le SIRET de son siège social est 427 975 487 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38427975487.
Où se situe le siège social de DEVILLERS FRANCOISE ?
Le siège social de DEVILLERS FRANCOISE est situé à Trepail (51380).
DEVILLERS FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVILLERS FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVILLERS FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVILLERS FRANCOISE.
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